Archives de documents

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Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies

• Politiques et procédures de la CCCBPI 2009 (format PDF - 1280 Ko)
• Séance stratégique de la CCCBPI - septembre 2008 (format PDF - 138 Ko)
• Plan stratégique de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies 1995 - 2000 (format PDF - 87 Ko)
• Mesures possibles de mise en oeuvre du Plan stratégique de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies - Plan d'action 1993 (format PDF - 213 Ko)
• Objective-Based Codes Training Needs Assessment: Final Report - October 2003 (format PDF - 494 Ko, disponible en anglais seulement)
• Examen et mise à jour du système d'élaboration des codes du Canada (1996-2003)
  • Groupe de travail mixte de la CCCBPI et du CPTNB sur le processus d'élaboration et d'examen des codes (rapport final - novembre 1998)
  • Groupe de travail mixte de la CCCBPI et du CPTNB sur la mise en application d'un nouveau système d'élaboration des codes
• Questions d'ordre législatif et d'ordre juridique
• Acceptation et approbation des solutions de rechange
• Groupe de travail mixte sur l'avenir des normes incorporées par renvoi dans les codes nationaux (rapport final - mars 1997)
   

Codes

• L'Origine et l'élaboration du concept canadien des codes axés sur les objectifs (format PDF - 219 Ko, juin 2004)
• Codes du bâtiment - Un bon outil selon le bon contexte (format PDF - 119 Ko, novembre 2003)
  Écrit par Bruce Clemmensen, ancien président de la CCCBPI. Traite de la façon dont le Canada décide quels sont les objectifs qui doivent être inclus dans le code national du bâtiment
• Le système de construction au Canada : le contexte des codes modèles (format PDF - 253 Ko, mai 2003)
  Décrit le rôle des codes du bâtiment, de prévention des incendies et de la plomberie dans la conception, la construction et, dans le cas du Code national de prévention des incendies, l'exploitation des bâtiments et des maisons au Canada
• L'origine et l'élaboration du concept canadien des codes axés sur les objectifs (format PDF - 219 Ko)
• Historique des codes nationaux du Canada (format Powerpoint - 619 Ko)
• Système coordonné d'élaboration des codes du Canada (format Powerpoint - 484 Ko)
   

Formation

Codes modèles nationaux de construction de 2010

• Exposé sur les modifications importantes apportées aux codes en 2010 – reliées à la prévention des incendies (format PDF - 2 Mo, en anglais seulement)

Codes modèles nationaux de construction de 2005

• Codes axés sur les objectifs : Formation (cours d'initiation)
• Séminaires sur les modifications techniques apportées aux codes modèles nationaux de construction de 2005
  • Code national du bâtiment de 2005 - Parties 3 et 9 (Jour 1) [PDF - 11,7 Mo]
  • Code national de prévention des incendies, Code national de la plomberie et Code national du bâtiment de 2005 - Parties 4, 5 et 6 (Jour 2) [PDF - 12,9 Mo]
     

Code national du bâtiment

• Guide de l'utilisateur – CNB 2005, Énoncés d'application et énoncés d'intention
• Étude de cas de l'Université d'Ottawa sur le Code national du bâtiment (mars 2010)
• Task Group on a Separate House Code and the Future of Part 9 of the NBC
  • Rapport final - mars 2000 (format PDF - 114 Ko, disponible en anglais seulement)
• Enquête de la Commission Barrett sur la qualité de la construction des condominiums : Objet, contenu et but visé du Code national du bâtiment du Canada et réponse du CNRC aux lettres de M. Currie - 13 janvier 2000
   

Code national de prévention des incendies

• Guide de l'utilisateur – CNPI 2005, Énoncés d'application et énoncés d'intention
• Groupe de travail sur le domaine d’application du Code national de prévention des incendies (rapport final - septembre 1996)
   

Code national de la plomberie

• Guide de l'utilisateur – CNP 2005, Énoncés d'application et énoncés d'intention
   

Code modèle national de l'énergie pour les habitations

• Comparison of the Model National Energy Code of Canada for Houses 1997 with Energy-Related Requirements in Provincial Building Codes - Fall 1998 (format PDF - 141 Ko, disponible en anglais seulement)
   

Institut de recherche en construction du CNRC (IRC-CNRC)

• Recherche de l’IRC-CNRC sur l’habitation (rapport préparé pour l’Association canadienne des constructeurs d’habitations)
  • 2010 (format PDF - 2124 Ko)
  • 2009 (format PDF - 1728 Ko)
  • 2008 (format PDF - 938 Ko)
  • 2007 (format PDF - 1034 Ko)
     

Autres documents

• Rapport du CPITBP sur la distribution d'eau chaude dans les bâtiments - août 2005 (format PDF - 663 Ko)